N°320. Souvenirs achetés à l’étranger Internet

Aujourd’hui dans Consomag spécial « les droits du voyageurs », peut-on ramener autant de souvenirs que l’on souhaite de l’étranger. Une émission préparée à l’occasion des 40 ans de l’union douanière.

Terminal 2E à l’aéroport Roissy Charles de Gaulle de Paris, Yohann revient d’un séjour à New York. Il a fait quelques emplettes : jeans, baskets et appareil High Tech. Doit-il les déclarer à la douane ? 

Douaniers : Bonjour Monsieur, Service des Douanes. Il va nous falloir votre passeport et billets d’avion, s’il vous plait. Vous arrivez de quel vol ?
Yohann : New-York.
Douaniers : Merci. Est-ce que vous avez des marchandises à déclarer à la douane ?
Yohann : Oui, j’ai quelques souvenirs.
 Douaniers : Vous avez fait des achats supérieurs à 175 euros.
Yohann : Oui.
Douaniers : Est-ce que vous transportez des sommes, titres ou valeurs d’un montant supérieur à 10 000 euros.
Yohann : Non, j’ai juste un peu d’argent sur moi.
Douaniers : On va donc passer à la visite de votre bagage. S’il vous plait.

L’inspection du bagage va durer une dizaine de minutes. Les douaniers vont examiner les factures et tickets de caisses de Yohann. Ils pourront ainsi déterminer quels sont les articles sur lesquels les droits de douanes et la TVA s’appliquent.

Yohann : Par contre je ne suis pas persuadé d’avoir conservé tous les tickets de caisse 
Adrien Rodier – agent des douanes
De toute façon, vous avez votre franchise de 175 euros. Ne sera taxé que ce qui dépasse votre franchise. Et ensuite, pour les marchandises qui ne sont pas reprises sur les factures, on pourra alors donner une valeur de gré à gré pour la taxation.
Michel Horn – chef divisionnaire Roissy-Charles de Gaulle Alors qu’est-ce qui se passe ?
Yohann : Bonjour
Adrien Rodier – agent de constatation : Monsieur arrive des Etats-Unis. Il nous a déclaré des vêtements et un caméscope. Et là nous allions nous rendre à la taxation pour établir une quittance.
Michel Horn Vous avez tout déclaré Monsieur.
Yohann : Absolument.
Michel Horn Vous n’avez plus rien d’autre à déclarer
Yohann : Non
Michel Horn Bien, alors nous allons aller à la taxation.

Il est préférable de répondre en toute honnêteté aux douaniers. En cas de mensonge sur la nature et la quantité d’articles transportés, le voyageur risque une amende.

Michel Horn – chef divisionnaire Roissy-Charles de Gaulle
-	En ce qui concerne les jeans donc puisque c’est dans le montant de la franchise ils ne seront pas taxés. Vous n’avez donc rien à payer. Le caméscope lui est d’une valeur assez importante. Vous allez devoir payer les droits de douane et la TVA

Le droit de douanes est en fait, un impôt prélevé sur la marchandise importée dans l’union européenne. Pour ce caméscope provenant des Etats Unis, il s’élève à 4,9% de la valeur en euros. À cela, s’ajoute également la TVA cette taxe française de 19,6%.
Yohann : Au final est-ce que mon appareil va me revenir plus cher que si je l’avais acheté en France ?
Michel Horn : Je pense que la différence sera minime.
Joël Marle –agent des douanes : donc pour la facture que vous nous avez fournie cela fait 24 euros de droits de douane et 103 euros de TVA ce qui vous fera 127 euros à payer.

Les douanes peuvent encaisser cet argent aussi bien en espèces, par chèque ou carte bancaire. Si le voyageur ne peut pas payer sur l’instant, la marchandise sera consignée par le service des douanes jusqu’au paiement.

Le principe est le même à la gare du nord à Paris. Les douaniers contrôlent ici les voyageurs provenant des pays de l’union européenne.

Jean-Marc Pallot - adjoint au chef divisionnaire Gare du Nord
Le principe, c’est qu’on ne doit rien déclarer à la douane lorsque l’on revient de l’un des 27 pays de l’Union Européenne puisqu’il y a libre circulation des marchandises à l’intérieur des états membres mais évidemment il existe des restrictions pour les marchandises prohibées comme les produits stupéfiants et il y a des marchandises pour lesquelles il y a des restrictions quantitatives ce sont l’alcool et le tabac.

Un voyageur peut rapporter d’un pays membre de l’union européenne 5 cartouches de cigarette ou 10 litres de d’alcool fort sans devoir payer de taxe, ni avoir de documents à remplir. Pour en savoir plus, reporter vous au site Internet des douanes.

Bon à savoir : Vous pouvez importer de la viande, du lait et leurs produits dérivés à condition que ces produits soient bien conditionnés et non réfrigérés. Vous pouvez aussi importer des fruits et légumes dans la limite d’1 kg par personne.

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