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LOISIRS-TOURISME

VACANCES

Fiches Pratiques

23/06/08 Les mobile homes, les caravanes et les habitations légères de loisir - J 250 (fichier PDF - 1157 Ko)
12/04/07 Les restaurants - J 205 (fichier PDF - 880 Ko)
01/07/06 Les hôtels - J 108 (fichier PDF - 685 Ko)
05/06/06 Location de vacances - J 162 (fichier PDF - 940 Ko)

Lettres-type

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LOISIRS-TOURISME

CONSO info

15/09/05 Une proposition de loi pour légaliser les échanges de fichiers sur Internet
02/09/05 Mauvaise note pour les propriétaires de terrains de camping
09/06/05 Une licence globale pour légaliser les réseaux d’échange “peer to peer” ?
27/05/05 Rémunération pour copie privée : les associations de consommateurs dénoncent le «chantage» des ayants droit
28/04/05 Première interdiction d’un système anticopie sur un DVD
21/04/05 De nouvelles méthodes de traque contre les internautes pratiquant le téléchargement illégal
10/02/05 Un internaute fortement condamné en première instance pour avoir téléchargé de la musique
27/01/05 Public et artistes s’allient pour défendre l’échange de musique
06/01/05 Catastrophe de l’océan Indien : la procédure pour le remboursement d’un voyage à forfait
16/12/04 Plusieurs clauses jugées abusives dans le contrat d’un club de sport
09/12/04 Dix propositions pour mieux protéger le consommateur contre les arnaques
18/11/04 L’escroc au loto français devant la justice suisse
04/11/04 Montée en puissance des réclamations liées à la sécurité et aux retards aériens
07/10/04 Consommateurs et artistes interprètes dénoncent les actions judiciaires contre le téléchargement de musique
07/10/04 Les agences de voyage ont-elles une plus grande responsabilité lorsqu’elles vendent sur le Net ?
31/08/04 Les industriels et le gouvernement s’attaquent au piratage musical
03/06/04 Les eaux de baignade sous contrôle
16/12/03 Centres de loisirs : des animateurs sensibilisés à la nutrition
11/12/03 Des contrôles renforcés pour les fêtes
20/11/03 CD : les systèmes anticopie seront bientôt légalisés
18/09/03 Les requalifications de crédit permanent en crédit affecté continuent en faveur des clients de clubs de sport
18/09/03 Le voyagiste n’a pas respecté le temps de repos de ses clients
05/09/03 La nouvelle signalétique européenne pour les jeux vidéo et électroniques se met en place
03/07/03 Une maison de disques condamnée pour tromperie en raison du système anticopie affectant les CD
30/05/03 Le système anticopie des CD est devant les tribunaux
15/05/03 Piscines privées : alerte sur les noyades de jeunes enfants
08/04/03 Clauses abusives dans le contrat d'un voyagiste
04/04/03 Le Club Méditerranée doit modifier ses contrats de vente
04/04/03 Le tribunal d’instance de Pontoise condamne Dégriftour

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Etude

02/11/09 La loi "tourisme" du 22 juillet 2009 (fichier PDF - 94 Ko)

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BRICOLAGE-JARDINAGE

Bases documentaires

22/08/08 Jardinage : bien acheter outils, plantes, produits...
20/08/08 La Bretagne décide de jardiner au naturel
18/08/08 Bontanic : c'est écologique
18/08/08 Bricolage jardinage : relever les défis du développement durable
31/07/08 10 enseignes de bricolage : il faudrait resserrer les boulons
31/07/08 Le coin du radin : récup pour le jardin
23/06/08 Bricolage-jardinage : la sécurité n'est pas à louer
30/05/08 Comprendre les étiquettes : les pesticides
30/05/08 Installer une clôture
19/03/08 Cinq programmeurs d'arrosage

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MULTIMÉDIA-IMAGE-SON

CONSO info

25/09/08 Le transistor est bientôt mort
29/08/08 La réforme de la commission sur la copie privée devient une urgence
26/06/08 Les chaînes de France Télévisions craignent une réorganisation profonde
12/06/08 Les internautes veulent la liberté, les ayants droit plus de recettes
15/05/08 La difficile réforme de la “taxe” pour copie privée
29/02/08 La “taxe” pour copie privée s’appliquera bien aux portables
21/02/08 Fin de la pub dans l’audiovisuel public ? Oui, si la redevance n’augmente pas !
17/01/08 La taxe pour copie privée devrait s’étendre à certains téléphones portables
10/01/08 Le CSA s’attaque à la “télé-tirelire”
27/12/07 La fin de la télé analogique se précise

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