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Vacances, je n’oublie pas tout…
À l’occasion des congés estivaux, la Direction générale des douanes et droits indirects rappelle quelques règles utiles pour éviter les désagréments à la frontière française. Le nombre de cigarettes achetées à l’étranger est, par exemple, limité à 200. Les volumes d’alcool sont aussi plafonnés. De même que les billets de banque non déclarés…
Vous préférez acheter vos cigarettes à l’étranger ? Vous aimez ramener des bouteilles d’alcool à vos amis ? Vous souhaitez passer la frontière avec de l’argent donné par votre grand-tante suisse ? C’est votre droit, mais quelques règles doivent être respectées. La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) publie sur son site web une série de plaquettes et de documents d’information.
• Alcool et tabac : ne rapportez pas un stock pour l’année à venir
Un voyageur ne peut pas rapporter en France plus de 200 cigarettes, 100 cigarillos, 50 cigares ou 250 grammes de tabac en vrac. Il peut prendre dans sa valise un litre d’alcool titrant plus de 22° (ou deux litres à moins de 22°) et jusqu’à 4 litres de vin et 16 litres de bière.
Pour le reste, un voyageur âgé de 15 ans et plus peut importer des marchandises dans la limite de 430 € s’il prend l’avion ou le bateau, de 300 € s’il prend le train, la voiture ou un autre moyen de transport. Le plafond est de 150 € pour tout mineur de moins de 15 ans.
Dès qu’un voyageur dépasse ces plafonds et franchises, il doit déclarer ses marchandises à l’entrée du territoire français pour s’acquitter de droits et de taxes.
• Argent liquide, contrefaçons, attention !
Les voyageurs souhaitant rapporter de l’argent – par exemple issu d’un don familial – doivent déclarer à la douane tout capital supérieur à 10 000 €, qu’il prenne la forme d’espèces, de titres ou de valeurs et cela « quel que soit le pays de destination ou de retour ». « Cette mesure n’implique aucuns frais et a pour but de lutter contre le blanchiment », précise la DGDDI.
Le service des douanes rappelle par ailleurs que certains produits contrefaits peuvent être dangereux pour la santé (médicaments, cosmétiques, jouets, lunettes de soleil, etc.) et que leur achat contribue parfois à des « réseaux criminels » – en plus de représenter une « atteinte à l’économie nationale ». Une saisie de produits contrefaits donne lieu à une amende calculée « à partir de la valeur des produits vrais ». Et le simple fait de voyager avec un produit de contrefaçon est passible de cinq ans de prison, comme l’explique une brochure à destination des consommateurs.
• Ne participez pas au trafic de plantes et d’animaux
Contentez-vous de contempler les espèces animales et végétales rares ou fragiles. Il n’est pas question de les importer en France : la douane rappelle qu’elles sont protégées par la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES, également appelée « convention de Washington »).
Quant aux espèces jugées « dangereuses pour l’écosystème européen », il est impératif de les laisser chez elles, sous peine de poursuites.
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